Légal
CGV — MASS IN CHINA
À faire valider par juriste France/Chine avant mise en production.
- Les frais de service rémunèrent la recherche, l’accompagnement et la coordination.
- L’achat éventuel de marchandise fait l’objet d’une validation préalable du client.
- Les délais annoncés sont indicatifs hors cas complexe clairement signalé.
- Transport, douane et taxes dépendent de la destination et de la situation du dossier.
- Les produits réglementés peuvent nécessiter des autorisations ou être refusés.
- La conformité finale doit être vérifiée selon l’usage et le pays de destination.
- Les retours varient selon le produit, sa personnalisation et le fournisseur.
- Le droit applicable, la médiation consommateur et la rétractation doivent être confirmés juridiquement.